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Binance sous le feu de la CFTC, une histoire de rivalité ?

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Binance sous le feu de la CFTC, une histoire de rivalité ?

Bloomberg a publié vendredi que Binance allait faire prochainement l’objet d’une enquête pour avoir permis à des résidents américains d’effectuer des transactions « illégales ».La Binance Holdings Ltd devra répondre aux instances légales américaines, qui détermineront si des produits dérivés de crypto-monnaies ont effectivement été achetés et vendus par des citoyens américains sur la plateforme Binance.


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L’histoire est plutôt simple 

Dans cette période de bullrun, de placements massifs en crypto et de perte de pouvoir d’achat du dollar américain, la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) a émis une crainte légitime : Binance aurait-il pu faciliter des transactions sur des produits dérivés de cryptomonnaies pour des clients américains ? 

Habituellement, Binance ne fait aucun commentaire sur les communications publiées par les régulateurs à son encontre. Mais telle une exception à la règle, CZ, le fondateur et PDG de Binance a pris la parole lors d’une session sur Clubhouse.

Au cours de ce direct, il dément une par une les assertions du Bloomberg Magazine: 

  • Il rejette les rapports et les faits énoncés concernant sa plateforme avec cette réponse  : « the story doesn’t have any teeth ». Autrement dit de façon très familière : “ c’est du vent ”.
  • Il laisse également entendre que ses concurrents auraient pu faire pression sur les journalistes afin qu’ils publient des articles lourds en allégations diffamatoires, même si pauvres en malversations réelles 
  • Il conclut par « nous adoptons une approche collaborative pour travailler avec les régulateurs du monde entier et que nous prenons nos obligations de conformité très au sérieux »
  • Il rappelle aussi que des cas similaires de communications mal comprises ou mal interprétées se sont déjà produits par le passé.

Puis après cette première conférence à chaud et en direct, il reprend plus calmement le temps de défendre vigoureusement les politiques KYC/AML réalisées par Binance :

  • « Je peux affirmer publiquement que Binance a probablement le programme KYC/AML le plus solide du secteur »
  • « Nous appliquons une politique très prudente et très stricte en matière de KYC/AML »
  • « Nous utilisons également un géofencing très intelligent » (systèmes de géolocalisation automatique des usagers qui déclenchent des barrières légales c’et-à-dire des règles de KYC/AML spécifiques à chaque pays) 

C’est d’ailleurs pour répondre à ces exigences réglementaires que Binance avait cessé dès septembre 2019 de servir les traders américains. Puis Binance avait lancé Binance US en partenariat avec BAM Trading Services, qui était approuvé par le Financial Crimes Enforcement Network donc apte à servir les clients américains avec Binance US. Toutefois, CZ a aussi admis que les utilisateurs américains tentent souvent de contourner les interdictions et les systèmes de vérification déjà existant sur les plateformes. Concrètement, même si Binance bloque l’accès au site aux utilisateurs d’adresses IP américaines, ils peuvent contourner le barrage en utilisant un VPN.

Binance craint de faire face à une force coercitive réelle et très efficace 

En effet, elle n’est pas la première société à être mise sur la sellette par la CFTC.  Le cas le plus célèbre est notamment celui de 1Broker lorsque la SEC a annoncé le 29 Septembre 2018 qu’elle fermerait le site. Peu après la publication de ce communiqué de presse, le site web de 1Broker a disparu d’internet, le site Web et son nom de domaine auraient été saisis lors d’une action commando surprise et conjointe de la SEC, de la CFTC et du FBI.

En 2020, la CFTC avait aussi intenté une action civile pour interdire et fermer les négociations de dérivés de marchandises aux américains sur BitMEX, l’une des plus grandes bourses de dérivés de crypto-monnaies au monde. Une action concomitante à celle du ministère de la justice qui cherchait à sanctionner pénalement l’équipe dirigeante de BitMEX pour avoir facilité le blanchiment d’argent à destination et en provenance des États-Unis.

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Dès octobre 2020, BitMEX faisait l’objet d’accusations civiles et pénales pour des violations présumées 

  • de non-enregistrement de la plateforme auprès des autorités compétentes américaines 
  • de fourniture de services non autorisés aux citoyens américains, telle la négociation de titres boursiers et de produits dérivés
  • de conservation du secret bancaire au détriment des lois sur le blanchiment d’argent en “omettant délibérément d’établir, de mettre en œuvre et de maintenir un programme adéquat de lutte contre le blanchiment d’argent (“AML”)”.

Chaque accusation étant passible d’une peine maximale de cinq ans de prison.

Depuis fin 2020, les anciens dirigeants se sont expatriés, ont disparu, puis certains sont revenus, ont payé de très lourdes amendes ou ont échangé des renseignements avec les autorités, alors que d’autres se sont directement rendus à la justice. Dans tous les cas, ceux-ci ont été démis de leurs fonctions et ont laissé la place à une nouvelle équipe 100% Compliance, mais cette ancienne bataille entre BitMEX, ses fondateurs et les agences gouvernementales américaines n’est absolument pas close et continue de se dérouler devant les tribunaux.

En cette période de bullrun, d’investissements massifs en crypto et d’inflation du dollar, ces allégations ne sont pas près de s’éteindre sans une salve d’études poussées qui chercheront à prouver si et comment Binance a pu violer le Commodity Exchange Act, les règlements de la CFTC et les règles de lutte contre le blanchiment d’argent. Ce qui devrait se conclure avec de fortes amendes et de nouveaux développements en informatique afin de pouvoir continuer de traiter avec les ressortissants US. À moins qu’un certain sénateur américain ne leur vienne en aide..

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