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Fiscalité, Europe, « Blockchain Nation »…Jean-Michel Mis, Interview d’un Député gonflé à Block – TheCoinTribune

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Fiscalité, Europe, « Blockchain Nation »…Jean-Michel Mis, Interview d’un Député gonflé à Block – TheCoinTribune

Dans l’écosystème français blockchain et crypto, beaucoup admettent avoir peur de la vision du gouvernement sur des questions à la fois techniquement complexes, mais également à la réputation contrastée.

Certaines erreurs commises par le passé, les occasion manquées demeurent gravées dans la mémoire des anciens, même si ces derniers n’aspirent qu’à se tromper. Aujourd’hui encore, malgré des ambitions affichées de faire de la France une “Blockchain Nation”, La fracture avec le gouvernement demeure difficile à résorber, à la fois un peu par principe contestataire, mais également en raison du potentiel de malentendu sur un secteur encore trop mal connu.

Pour autant, au sein de l’appareil exécutif, au cœur des assemblées parlementaires, ils existent ceux qui voient clairement le potentiel de la blockchain et de la tokenisation de l’économie pour la Nation. Ceux-là se battent sans relâche pour que la France soit leader dans la découverte de ce nouveau continent, déjà largement arpenté par d’autres grandes puissances.

Vous avez toujours rêvé d’avoir la vision d’un parlementaire sur la blockchain ? TheCoinTribune vous la sert sur un plateau !

Jean Michel MIS, le Crypto-Député

Mesdames et messieurs, je vous prie d’accueillir pour une interview exclusive, Jean Michel Mis, Député de la Loire, co-rapporteur de la mission d’information sur la Blockchain et cofondateur de la Fédération Française des Professionnels de la blockchain (FFPB).

Bonjour Monsieur le Député, comment êtes vous rentré dans le domaine de la Blockchain ?

Pour faire simple, et ne pas perdre inutilement vos lecteurs, je suis élu en 2007 à la Commission des Lois pour réfléchir sur la dématérialisation des procédures et l’automatisation des processus, tel que la publication en ligne des décisions de justice.

Grand passionné de Nouvelles Technologies je m’intéresse à celles-ci au cours de ma carrière et entend comme de nombreux français le mot “Blockchain” sans pour autant y prêter attention.

Suite à l’explosion de la bulle crypto de 2017, j’entends parler de la mise en place de la mission blockchain. Attachant une grande importance à la sécurité des transactions et aux respects de la vie privée, je m’intéresse de plus près à celle-ci en 2018. Rapidement m’apparaît le bien fondé d’une telle technologie ainsi que sa capacité à disrupter les relations entre les collectivités, les entreprises, les individus, tout autant qu’à impacter l’économie, la finance, le droit et l’ensemble des secteurs que nous connaissons aujourd’hui.

A cette époque la Blockchain – et surtout le Bitcoin – étaient fréquemment associés à diverses pratiques illégales…Aviez vous des idées préconçues ?

La Blockchain et les cryptomonnaies sont à mon sens toujours trop associées à un corpus d’idées négatives, même si cela tend à se réduire.

Pour répondre à votre question, non je n’avais pas d’idées préconçues contrairement à certains de mes confrères. Je pars du principe qu’une technologie peut être utilisée de diverses manières et que c’est cette utilisation qui détermine ce que nous considérons comme moralement bien ou mal. La Blockchain ne fait pas exception à cette règle.

Ne pas être pollué par ces idées négatives m’a permis de travailler efficacement sur son application d’un point de vue industriel, juridique et économique ainsi que sous l’angle de la tokenisation qui n’étaient alors pas abordé.

Pierre Person avec qui je travaille était plus tourné sur la question des crypto. Avec l’expérience de Laure de La Raudière en cyber, cela nous a permis d’obtenir une bonne synergie et une vision d’ensemble honnête de la puissance de la Blockchain. Par ailleurs, les connaissances du député Eric Bothorel nous ont permis d’aborder le volet infrastructure, qui ne doit pas être négligé lors du développement d’une technologie numérique.

Etes vous conscient que les interventions passées de la Banque de France ou de Jean Pierre Landau ont fragilisé la confiance entre les particuliers et les institutions ?

J’en ai hélas conscience, il est vrai que par le passé, la Banque de France de par son comportement ne se guère montrée ouverte aux débats.

Néanmoins, je suis confiant car la franchise de nos échanges récents montre qu’ils sont maintenant au-delà des discours convenus du passé.

Les nombreuses réunions que nous avons organisées, – y compris avec des gros acteurs du secteur bancaire – me confortent dans cette idée. Cette ouverture à la discussion est un premier pas, le prochain sera de dresser une feuille de route ambitieuse et de réussir celle-ci.

Concernant Jean Pierre Landau, certains étaient en effet inquiets par rapport à la vision qu’il a pu avoir sur certaines technologies par le passé (comme Internet). Sur ce genre de sujet il ne faut pas projeter une réflexion que nous avons pu avoir il y a 10 ans. Il n’y a à mon sens, aucune honte à reconnaître que les postulats que nous avions pu formuler un temps, se sont révélés erronés ou incomplets.

Un parlementaire ou un représentant public ayant été formé il y a 15 ans ne pourra pas être immédiatement compétent sur des sujets récents et d’actualités comme la blockchain. Ce n’est d’ailleurs pas ce que les citoyens demandent, ils souhaitent juste d’eux, de l’agilité.

En tant que parlementaires, nous avons un rôle pivot qui consiste en l’établissement de bonnes relations avec l’écosystème et d’essayer de convaincre les acteurs institutionnels. La blockchain est un enjeu européen et non pas purement hexagonale.

Possédez vous des cryptomonnaies ?

Oui je possède un wallet, mais je ne suis pas un investisseur au sens strict du terme. Je possède aussi quelques actifs. Pour comprendre un sujet,  il faut voir comment les choses marchent concrètement. Ensuite, nous pouvons en parler et travailler dessus. Je soutiens le travail de BTU Protocol et d’Ark Ecosystems que j’avais reçu à l’assemblée, j’aime leurs idées et visions.

Par le passé, j’ai également été conseiller en gestion de patrimoine dans une banque privée, donc j’estime pouvoir appréhender une prise de risque.

De part leur volatilité, les cryptomonnaies ne sont pas un investissement que je recommanderais au plus grand nombre, il ne s’agit pas d’un livret A.

Il faut au préalable acquérir les connaissances nécessaires et se faire aider au besoin. Le secteur des crypto actifs représente en effet un risque que l’on doit savoir appréhender, sous peine d’y perdre beaucoup, comme le souligne la faillite de QuadrigaCX en 2019. Ce discours ne s’applique pas uniquement aux cryptomonnaies mais à l’ensemble des formes d’investissement et c’est pour cette raison que le domaine doit être encadré.

En parlant de livret A, nous entendons de plus en plus parler de la DeFi (Finance Déc comme une alternative à la finance classique. Pensez vous que les deux écosystèmes vont coexister ou bien qu’une lutte se profile ?

On ne peut pas savoir comment cela va évoluer. Pour moi, pendant quelques années nous allons connaître une coexistence de différents modèles ayant chacun leurs règles. D’où le besoin de procéder à des analyses comme votre média le fait, afin de créer une grammaire du crypto actif.

Concernant les taux de rendement promis qui sont autours de 8 à 10% par an, ils sont effectivement élevés mais présentent également la contrepartie à plus de risque. A mon sens encore seule une petite portion du patrimoine peut être investie et ce uniquement de manière réfléchie et éclairée.

Vous avez, avec Remy Ozcan, cofondé la FFPB (Fédération Française des Professionnels de la Blockchain), pourquoi ce choix ? Avez-vous quelques news à nous partager ?

Avec la FFPB, nous ambitionnons de réunir les différents acteurs du milieu pour profiter de cette synergie afin de faire avancer l’écosystème. Cette avancée se fera via des formations, des mises en relations et de la recherche.

Remy Oz

« Je partage l’idée selon laquelle la Blockchain est la plus grande innovation depuis Internet »

Jean Michel Mis

Nous souhaitons aussi promouvoir une rentrée de capitaux, afin que les start-ups et entreprises puissent trouver des partenariats pour s’agrandir, contrairement à aujourd’hui où la solution la plus simple est de vendre au plus offrant lorsque le moment est venu.

Contrairement à nos voisins américains, anglais et portugais nous ne sommes pas représentés auprès des instances européennes, notamment celles touchant à la régulation. La France doit pouvoir faire entendre sa voix, être représentée et faire du lobbying. C’est là l’un des leitmotivs de la FFPB.

Comme Rémy vous l’a préalablement expliqué, au sein de la FFPB la gouvernance sera structurée conformément à l’esprit blockchain avec notamment une décentralisation via des votes. Nous avons un réel besoin de vulgarisation et chacun à son niveau, doit pouvoir faire grandir la fédération. D’autres élus seront bien évidemment amenés à nous rejoindre et quiconque souhaite apporter sa pierre à l’édifice est le bienvenu.

Nous sommes heureux du déroulement des événements car nous avons reçu énormément de pré-inscriptions qui deviendront bientôt des inscriptions formelles.

Je ne peux pas vous en dire plus pour l’instant mais sachez que de gros acteurs institutionnels nous rejoignent.

Peut on imaginer voir débarquer la blockchain dans les JO de Paris en 2024 ?

Nous en saurons plus en septembre, mais c’est en effet possible.

Je fais partie du groupe de travail sur les questions liées aux enjeux en matière de cybersécurité dans l’organisation des jeux olympiques et j’ai personnellement proposé la blockchain pour la gestion des billets. C’est un cas d’usage à faible coût qui permettrait de démontrer au grand public la puissance et l’importance de cette technologie.

JO 2024 de Paris et Blockchain

Travaillant sur la mission sur l’identité numérique à l’Assemblée et sur la mission Reconnaissance Faciale au sein du Conseil National du Numérique, une autre question m’est souvent posée : à  savoir la possibilité de recourir à la reconnaissance faciale pour l’enrôlement des billets et le passage des portiques d’accès au stade. En partant de là, il ne semble pas irréaliste d’avoir une blockchain pour gérer ce flux de données.

L’utilisation de la blockchain a déjà été envisagée pour l’organisation des jeux olympiques de Tokyo 2020. Si elle devait se concrétiser, la France devrait a minima poursuivre dans cette voie.

A titre personnel j’avais déjà proposé une démarche similaire pour la Coupe du Monde de Rugby mais cette démarche est demeurée sans suite, hélas.

Pour certains, la blockchain est la plus grande invention depuis Internet, partagez vous cet avis ?

Je partage complètement ce point de vue. La blockchain est une innovation dite de rupture, ou disruptive comme certains aiment tant le dire, comme le sera à mon sens l’ordinateur quantique. Concernant l’IA je suis plus réservé !

A la manière d’internet, la technologie blockchain change de nombreux dogmes et paradigmes.

Dans l’ensemble, les rapports d’études s’accordent sur le fait que le numérique va créer plus d’emplois que ceux qu’il va détruire. Mais cela doit passer par des efforts dans la formation. Nous ne devons pas négliger cette question ! Apprendre les logiques des business model et comment créer de la valeur doit être une priorité, car actuellement nos meilleurs éléments sont embauchés par de grands groupe anglo-saxons et chinois.

La Chine offre des rémunérations intéressantes mais surtout la possibilité de travailler sur des sujets uniques. Ne nous laissons pas distancer ! La crise sanitaire que nous traversons doit nous servir de leçon !

Quel est votre avis concernant les cryptomonnaies anonymes (Monero, Zcash..) ? Une interdiction de celles-ci est elle envisageable ?

Je défends la technologie, mais je ne peux cautionner les usages contournant la loi… Je pense qu’il faut mettre une limite. Concernant les actions légales ou fiscales qui pourraient s’appliquer, je pense que la fiscalité est une question d’acceptabilité sociale, nous devons faire des concessions. Je pense qu’il faudra voir au cas par cas et à l’heure actuelle, mon opposition est uniquement d’ordre morale.

Vous déclariez récemment : « Le développement de l’écosystème Blockchain est une priorité pour le gouvernement » dans un monde post-Covid et économiquement sinistré, cette déclaration est-elle toujours d’actualité ?

Des sujets sont liés à l’urgence de la crise, d’où les développements de Stop covid et des brigades sanitaires et données de santé, mais les sujets blockchains ne sont jamais sortis des préoccupations loin de là.

« J’ai récemment proposé que EDF se mette au minage de cryptomonnaies »

Jean Michel Mis

La blockchain a été identifiée par le président de la République, par le Premier Ministre Edouard Philippe, et par le ministre de l’économie Bruno le Maire comme l’un des secteurs stratégiques pour repenser l’économie et l’industrie à l’issue de cette crise. Bruno le Maire a également réaffirmé le besoin et le désir de faire de la France une blockchain Nation.

La blockchain doit en conséquence bénéficier d’un soutien de la puissance publique qu’elle soit étatique ou locale. Nous avons eu un temps de latence du côté de la BCE du fait du changement d’instance dirigeante. Mais Christine Lagarde nous a confirmé à plusieurs reprises que les enjeux liées aux actifs numériques sont en permanence sur son bureau

Christine Lagarde et la blockchain

À mon sens, toutes les villes réfléchissant aux smart cities devraient se tourner vers la blockchain, pour la décarbonation par exemple.

Ce n’est pas encore passé, mais j’ai soumis il y a quelques temps une idée pour faire d’EDF une entreprise proposant du mining. Une telle démarche changerait la position de la France dans le secteur.

Enfin, beaucoup considèrent que chaque crise donne lieu à des opportunités. C’est ainsi que nous avons proposé l’idée d’encourager nos citoyens à se servir de stop-covid par un intéressement en crypto. Une sorte d’incitation symbolique à utiliser l’application.

Compte tenu des circonstances exceptionnelles de la crise cela ne s’est pas fait, mais nous ne sommes pas défaitistes loin de là.

Vous parliez justement du souhait de faire de la France une Blockchain Nation. Compte tenu de la fiscalité lourde en vigueur en France, n’est-ce pas là un paradoxe ?

En effet, nous ne sommes pas le pays le plus attractif au niveau fiscal…

Nous avons mis en place la flat tax, qui était une étape importante, montrant que le sujet n’était pas tabou et que le gouvernement était prêt à mettre en place les dispositifs nécessaires pour accompagner une technologie d’une si grande ampleur. Certains l’ont à l’époque jugé comme insuffisante ou ridicule, mais je préfère avancer par petit pas, que pas du tout.

Maintenant nous devons effectivement aller un peu plus loin et il me semble réaliste de mettre en place des supports d’investissement pour avoir des fonds communs de placement dans l’innovation. Si vous faites l’effort de détenir des crypto actifs pendant une certaine durée vous devez avoir en échange une fiscalité plus attractive.

« La détention long terme de crypto-actifs devraient aller de pair avec des exemptions fiscales »

Avez vous conscience que le visa de l’AMF rebute beaucoup d’acteurs pour diverses raisons et que ceux-ci se tournent vers des pays plus attractifs ?

Je pense que nous devons revoir les choses. Nous avons fait un premier pas certes mais nous devons maintenant prendre en compte l’expérience que nous avons accumulée depuis pour aller vers plus de simplification et de confiance pour les projets faisant acte de bonne foi.

Les questions de la communauté Crypto Française

La communauté crypto est traditionnellement active et investie. Voici donc les réponses à une sélection de vos questions :

Suite aux déclarations fiscales de cette année, nombreux sont ceux qui se sont demandés si les stablecoins adossés à une monnaie (Tether, BUSD) sont vraiment considérés comme des crypto ?

Une proposition que je peux faire à Bruno Le Maire est celle du rescrit fiscal, qui ne vaut habituellement que pour le cas qui est posé. Peut-être pourrait-on envisager de le faire valoir pour tous les sujets de même nature dès lors que la question est posée plusieurs fois. Il est impératif d’apporter une sécurité fiscale aux acteurs.

Pourquoi les Européens ne sont-ils pas logés à la même enseigne ? la France compte être à la pointe en crypto, non ?

Cela fait partie de la compétition entre les Etats, chacun choisit là où il a envie d’être le plus performant pour attirer certains types d’économie. Le paradoxe est que l’écosystème crypto qui est libertaire, demande de l’unité et les Etats aussi. Nous n’arriverons pas à construire cette unité si chacun veut garder ses prérogatives et demeurer dans un jeu concurrentiel. Des échanges ont lieu concernant ces questions, mais c’est malheureusement très long contrairement à une technologie qui elle évolue très vite.

Quand pourra-t-on avoir une comptabilité en crypto ? Payer des salaires en cryptos ? Payer ses impôts en cryptos ?

Je n’ai hélas pas de date à vous communiquer, mais il s’agit d’un sujet très important. Je tiens néanmoins à saluer le travail fait par l’ordre des experts comptables, notamment ceux de PACA, qui ont su comprendre l’enjeu de la tokénisation.

À titre personnel je suis favorable à l’ouverture de comptes bancaires où les versements de salaires en crypto seraient autorisés.

Le gouvernement compte-t-il faire une chasse au sorcière fiscale chaque année, où peut on espérer un peu de clémence ?

Une telle question montre bien l’agacement et l’incompréhension résultant de la demande de déclaration de cette année.

Lorsque nous avons fait la loi, nous étions dans une logique encadrante mais laissant le droit à l’expérimentation. Nous devons arrêter de mettre la pression aux gens sur ce genre de sujet à N+1 vu le peu d’ancienneté du sujet. On devrait avoir pendant 3 ou 5 ans une suspension de la logique de contrôles permanents.

Le danger, c’est que les acteurs joueront le jeu au départ et les plus motivés continueront mais, si ceux-ci ont accès à une fiscalité moins contraignante dans un autre pays de l’UE, ils ne se priveront bien évidemment pas. Bercy doit ouvrir un droit à l’expérimentation sur le domaine fiscal. La confiance n’exclue pas le contrôle mais il ne doit pas être un préalable à celle-ci .. surtout si on ambitionne d’être une Blockchain Nation.

Je plaide pour le droit à l’erreur pour pouvoir accompagner chacun de la meilleure manière sans effrayer.

Le mot de la fin ?

Pour conclure, en quelques mots, je dirais que la France a aujourd’hui la chance d’être au cœur d’un écosystème blockchain innovant et performant, qui n’a rien à envier à nos voisins américains ou chinois. Aujourd’hui, nous devons saisir cette opportunité pour impulser un mouvement européen de la blockchain.



Retrouver l’article original de Gaétan Lajeune ici: Lien Source

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