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La SEC à l’heure de Bitcoin et des monnaies numériques – TheCoinTribune

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La SEC à l’heure de Bitcoin et des monnaies numériques – TheCoinTribune

Bitcoin, tenu aux décisions de la SEC pour ses ETF

Créée suite au krach de 1929, la U.S. Securities and Exchange Commission (SEC) est l’équivalent de notre Autorité des Marchés Financiers (AMF). C’est un organisme fédéral américain de réglementation et de contrôle des marchés financiers. Son rôle est de proposer les règles relatives aux titres financiers et de faire appliquer les lois fédérales auxquelles ils sont assujettis. Elle régule l’industrie des places de marché aux États-Unis et toute société ou organisation américaine proposant des parts s’apparentant à des actions. Cela vaut donc aussi pour les échanges de titres électroniques, Bitcoin ou ETH et, d’une manière générale pour toutes entreprises proposant des security tokens. Son objectif est de promouvoir la stabilité des marchés US, et, surtout, de protéger les investisseurs…

Le “gendarme de la bourse” américain

Les lois et réglementations qui régulent le marché financier aux États-Unis partent du principe que tout investisseur, institutionnel ou privé, doit avoir accès à un maximum d’information. Et cela, avant d’investir ainsi que pendant toute la durée de détention des titres.

Logo de la Securities and Exchange Commission qui régule les actifs et qui s'intéresse notamment à Bitcoin et aux cryptomonnaies
Logo de la SEC

Les sociétés doivent donc publier des rapports trimestriels et annuels. Ces rapports sont financiers mais également informatifs : les MD&A (Management Discussion and Analysis). Par exemple, ils abordent la stratégie passée et future de l’entreprise.

Le but est que tout le monde, qu’il s’agisse d’individus ou de grandes sociétés, puisse avoir accès aux mêmes données sur les entreprises. La transparence est accrue, et le risque de fraude et de délit d’initié réduit. Contrairement au secteur bancaire, qui est garanti par le gouvernement, l’investissement sur le marché boursier est risqué et expose à des pertes.

L’idée est donc qu’un investissement se fasse en parfaite connaissance de cause et que chacun prenne ses responsabilités. Ainsi l’investisseur, particulier ou entreprise, est protégé, de même que l’entreprise qui vend ses actions.

La SEC publie régulièrement des documents à visée pédagogique sur l’investissement boursier. Éduquer le public, vulgariser le secteur, font partie de ses missions.

Un système de notation des entreprises par les investisseurs permet également de cataloguer les bons ou les mauvais acteurs. La SEC peut ainsi mener l’enquête sur ceux qui ne respectent pas la législation. En cas d’infraction, la SEC peut assigner une entreprise ou des individus devant la justice américaine. C’est ce qui s’est produit dans le cas de plusieurs Initial Coin Offerings (ICO).

Un shérif dans le far west des ICO

Avec la montée en valeur du Bitcoin est apparu un nouveau type de levées de fonds : les ICO, ou Initial Coin Offerings. Elles vont pulluler entre 2016 et 2019, et proposer en pré-achat des tokens dont la vente permet de financer l’entreprise qui les émet.

C’est le far west : ROI délirants, business plans inexistants, projets inconsistants, fausses équipes, stratégies floues… la course au scam est lancé. Et les Etats-Unis sont loin devant.

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En 2018, on estime que les ICO US ont levé 1,2 Milliards de dollars, soit 10.5% du montant total des levées de fonds mondiales. Or, les statistiques nous apprennent que la moitié des ICOs mettent la clé sous la porte avant quatre mois, et, selon une étude du Wall Street Journal, que 20% ont toutes les caractéristiques d’une arnaque.

La SEC décide donc d’intervenir pour réglementer et protéger les investisseurs. Elle décide de classer une bonne partie des crypto-actifs comme des titres de valeurs mobilières et intensifie sa répression à l’égard de certaines ICO. Peuvent en témoigner Telegram, Kik, ou autres PlexCoin.

ETF Bitcoin : le “jour sans fin” de la SEC

De la même manière, afin d’être en mesure de proposer un produit dérivé basé sur un actif numérique, il faut réussir à convaincre la SEC

Bitcoin et la SEC, une longue histoire pour savoir si un ETF va être approuvé, ou non
Le doux espoir d’un ETF Bitcoin

Soucieuse du fait que le cours du Bitcoin puisse être, selon elle, aisément manipulable, la SEC rechigne depuis plusieurs années à autoriser un ETF basé sur la valeur du Bitcoin.

Si un tel ETF était lancé, il deviendrait possible d’investir sur le Bitcoin comme n’importe quelle valeur boursière.

De nombreux observateurs pensent que l’on assisterait alors à un afflux de capitaux vers le bitcoin. Un ETF to go to ze moon ? La planète Bitcoin est dans l’attente d’une décision de la SEC…

La SEC s’est ouverte et adaptée à l’univers de Bitcoin et des monnaies numériques. C’est en soi une véritable reconnaissance pour le secteur. Reste à savoir si la cohabitation prendra la forme d’un long bras de fer ou bien plutôt d’une poignée de main durable. À suivre !

Et maintenant que vous êtes incollable sur la SEC, il est temps d’aller vous mettre à jour sur sa sœur jumelle, la CFTC, afin de découvrir si celle-ci est “pro-Bitcoin”…ou pas.



Retrouver l’article original de Cryptodidacte ici: Lien Source

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